Éditeur

Le site internet ci-après nommé "Comité pour l'Etude et la Restauration de la Chapelle Templière de Libdeau" est édité par l'association Comité pour l'Etude et la Restauration de la Chapelle Templière de Libdeau (Siret 789 574 456 00016), CERCTL Musée d'art et d'histoire  25 rue Gouvion Saint-Cyr  54200 TOUL.

Hébergement

Ce site est hébergé chez OVH 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

Développement technique

La conception la réalisation et le développement du site sont assurés par Philippe Frigério pour le Comité pour l'Etude et la Restauration de la Chapelle Templière de Libdeau.

Droit d'auteur

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Droit applicable et juridiction

Seul le droit français est applicable, en cas de litige, compétence exclusive au Tribunal de Grande Instance de Nancy, même en cas de pluralité de défendeurs, le Comité pour l'Etude et la Restauration de la Chapelle Templière de Libdeau se réservant toutefois la faculté de saisir si elle préfère tout autre tribunal compétent.