Éditeur

Le site internet ci-après nommé "Libdeau - Chapelle Templère" est édité par Philippe Frigério.

Hébergement

Ce site est hébergé chez OVH 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

Développement technique

La conception la réalisation et le développement du site internet sont assurés par Philippe Frigério, cofondateur de l'association Libdeau - Chapelle Templière.

Droit d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier ou un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf mention contraire et autorisation expresse de l'éditeurLes marques citées ou les logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés, organismes ou toutes personnes morales ou physiques qui en sont propriétaires.

Informations nominatives

Conformément à la Loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez, à tout moment, demander à ce que les informations vous concernant soient supprimées. 

Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Droit applicable et juridiction

Seul le droit français est applicable, en cas de litige, compétence exclusive au Tribunal de Grande Instance de Nancy, même en cas de pluralité de défendeurs, l'éditeur se réservant toutefois la faculté de saisir si il préfère tout autre tribunal compétent.